Mentions légales

1. Éditeur du site

CAPSET
Bureaux : 113 Avenue du Général De Gaulle, 98800 Nouméa, Nouvelle-Calédonie
RIDET : 917 765.001 – RCS de Nouméa : 917 765
Téléphone : +687 24.23.22 – E-mail : contact@capset.nc
Directeur de la publication : Dorian EPSZTEIN

2. Hébergeur

MLS (Micro Logic Systems)
28, rue Félix Broche – Magenta, B.P. 13885, 98803 Nouméa Cedex, Nouvelle-Calédonie
Téléphone : +687 24 99 24 – E-mail : support@mls.nc

3. Contenu du site

Le site est exploité par CAPSET.

4. Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, ainsi que les vidéos apparaissant sur le site, sont la propriété de CAPSET et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s'engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le site.

CAPSET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques et logos des éditeurs partenaires affichés sur ce site (Microsoft, Proginov, Gesway, E-Finances, ainsi que les solutions Dynamics 365 Business Central, NaviOne/NaviBat, Bel Air, E-Control et GT Où) sont la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés qu'à titre de référence commerciale.

5. Responsabilité

CAPSET décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l'accès aux informations produites sur celui-ci. CAPSET ne peut garantir l'exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L'internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du site.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite. Les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; CAPSET ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

La présence de liens hypertextes sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre CAPSET et les propriétaires des autres sites quant au contenu des sites vers lesquels est redirigé l'internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit applicable en Nouvelle-Calédonie. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes de Nouméa.

7. Données personnelles et cookies

Ce site n'utilise aucun cookie ni traceur et ne collecte aucune donnée de navigation. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.